Présentation:

​

Propriétaire, directrice, webmaster:

Marjolaine Visart de Bocarmé

24 Chemin de la Sucrerie

1300 Wavre

Belgique

​

Mail: marjo.visart@gmail.com

Téléphone: +32 (0)470 94 23 20

​

Hébergeur du site: Wix.com

​

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés:

​

En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez. L'utilisation ou la reproduction des images, photographies ou illustrations de ce site est strictement interdite sans l'accord de leurs auteurs. Toutes infractions seront passibles de poursuites judiciaires.

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessous.

​

• Description des services fournis

​

Le site www.marjolainevisart.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'entreprise. Marjolaine Visart de Bocarmé s’efforce de fournir sur le site www.marjolainevisart.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.marjolainevisart.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.marjolainevisart.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

​

• Propriété intellectuelle et contrefaçon

​

Marjolaine Visart de Bocarmé est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire, Marjolaine Visart de Bocarmé. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​

• Données personnelles

​

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.marjolainevisart.com, peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.marjolainevisart.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Marjolaine Visart de Bocarmé ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.marjolainevisart.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.marjolainevisart.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.marjolainevisart.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 

 

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

​

• Liens hypertextes et cookies

​

Le site www.marjolainevisart.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Marjolaine Visart de Bocarmé. Cependant, Marjolaine Visart de Bocarmé n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.marjolainevisart.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies.

​

• Droit applicable et attribution de juridiction

​

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.marjolainevisart.com est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bruxelles. 

​

​

​

​